MENTIONS LÉGALES DU SITE KT Immo

1. Identification de l'éditeur du site

L'éditeur du site internet est la société KT Immo.

Raison sociale : CATTET (KT Immo)
Forme juridique : SASU
Siège social : 42 route de la tour 74140 Massongy
Numéro SIRET : 850 013 103 00013
RCS : Thonon sous le numéro 850 013 103
Capital social : 10 000 €
Directeur de la publication : Chloé CATTET
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16850013103
Email : contact@ktimmo.com

2. Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par :

Hébergeur : OVH
Siège social de l’hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site internet de l’hébergeur : https://www.ovh.com/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site internet KT Immo (textes, images, logos, graphiques, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur en France relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de KT Immo.

4. Responsabilité

KT Immo s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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5. Gestion des données personnelles

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